Mentions légales
Éditeur du site
Ce site est la propriété de la société :
SARL David DESIMPEL
Siège social : Rue Principale – 10140 CHAMP SUR BARSE – France
SIRET : 498 474 899 000 16
Code APE : 0161Z
Capital social : 150 000 €
📞 Tél. : 03 25 41 35 75
📧 Email : contact@travaux-agricoles.fr
Représentant légal : M. David DESIMPEL, en sa qualité de gérant
Responsable de la publication : David DESIMPEL
Conception & développement
[Nom du prestataire web ou agence – à compléter]
📧 Email : [email du prestataire]
📍 Adresse : [adresse postale si applicable]
Hébergement du site
ONLINE SAS – Groupe Iliad
BP 438 – 75366 PARIS CEDEX 08 – France
📞 Tél. : 01 84 13 00 01
🌐 www.online.net
RCS Paris B 433 115 904
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site www.travaux-agricoles.fr (textes, images, logos, graphismes, icônes, vidéos, documents téléchargeables…) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, tous les contenus sont la propriété exclusive de la société DESIMPEL.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation partielle ou totale de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.